Séquence Éviter – Réduire – Compenser

Guide Évitement

FNE-LR a publié en mars 2018 un guide sur l’évitement des impacts environnementaux, au sens du « E » de la séquence « Eviter – Réduire – Compenser ».

Ce projet a émergé lors de la table-ronde sur la séquence ERC que nous avons organisée à Sète en novembre 2016. A ce moment-là, plusieurs intervenants avaient souligné le manque de réflexion sur cette phase en comparaison avec l’importance des travaux concernant la phase de compensation. D’où l’intérêt de mieux la définir et de diffuser des éléments méthodologiques aux associations pour renforcer leur capacité à faire valoir l’évitement dans l’élaboration des planifications – et notamment des documents d’urbanisme – et dans la conception des projets d’aménagement.

Ce travail a commencé par l’organisation d’une journée de réflexion et d’échanges sur l’évitement le 1er septembre 2017, à Montpellier. Cette journée a réuni 14 participants et intervenants d’horizons divers (universitaires, juristes, partenaires institutionnels…) qui ont questionné la pratique et les implications théoriques de la phase de l’évitement dans la séquence ERC, aussi bien au stade de l’élaboration des plans et programmes qu’au stade des projets d’aménagement. Les débats se sont organisés autour de trois sujets centraux :
– les approches conceptuelles et théoriques de l’évitement,
– les implications juridiques de l’évitement au stade de la planification comme du projet,
– la mise en œuvre pratique de l’évitement et les pistes d’amélioration.

Cette journée a permis de nourrir l’écriture du guide et de constituer un réseau de personnes-ressources sur le sujet. La rédaction a été approfondie et affinée par un petit groupe de travail pendant 6 mois, en collaboration avec une dessinatrice : Marion Jouffroy.

Vous pouvez le télécharger ci-dessous :